Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité dans le cadre de la campagne pour les élections municipales de mars 2026 à Peynier.

Editeur :
Christian BURLE
Candidat tête de liste aux élections municipales de Peynier – Mars 2026

Contact :
Adresse e-mail : contact@peynier-ensemble.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Christian BURLE, en qualité de candidat.

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par : Stéphane RAPUZZI

4. Hébergement

Le site www.peynier-ensemble.fr est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France

Site : https://www.ionos.fr
Téléphone : 09 70 80 89 11

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, documents téléchargeables) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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6. Données personnelles

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Responsable du traitement : Christian BURLE

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour les besoins de la campagne électorale municipale 2026.
Elles ne font l’objet d’aucune transmission ou cession à des tiers, ni d’aucune utilisation commerciale.

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Pour exercer ces droits : contact@peynier-ensemble.fr

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8. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
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9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
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